Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEW BREIZH
M. Jean Marc ARTHOT

Numéro de dépôt :
4289962
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
NEW BREIZH de Jean Marc ARTHOT

Présentation de la marque NEW BREIZH

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par monsieur Jean Marc ARTHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEW BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur Jean Marc ARTHOT domicilié(e) 80 rue du Port des Charrettes - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc ARTHOT domicilié(e) 80 rue du Port des Charrettes - 44300 - NANTES - France.

La marque NEW BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW BREIZH arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

Jean Marc ARTHOT a également déposé les autres marques suivantes : NEW LES SABLES , MOJET' SET IN VINO, VERRES & TASSES The Moquette Society Vendéens Incroyablement Populaires , NEW ARMORICA


M. Jean Marc ARTHOT - 80 rue du Port des Charrettes - 44300 - NANTES - France


M. Jean-Marc ARTHOT - 80 rue du Port des Charrettes - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.